Conditions générales de vente

Bulles d’Auvergne- Logement insolite
Les Plantées- 03500 CESSET - France
Siret N° 911 362 879 00015 - N° TVA FR89911362879 - code APE 5520Z
Les Conditions Générales de Vente ci-dessous prennent effet à la réservation ou à l'achat d'un bon cadeau ou d’un chèque cadeau.


1.Objet
Les présentes conditions générales définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la réservation à distance de services proposés par notre établissement dont les coordonnées sont précisées dans le présent document de confirmation de réservation. Elles régissent toutes les étapes nécessaires à la réservation et au suivi de la réservation entre les parties contractantes. Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente et les conditions de vente du tarif réservé accessibles sur notre plateforme de réservation.  Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les réservations conclues par internet, via notre plateforme de réservation.

2. Réservation
Le client choisit les services présentés sur notre plateforme de réservation. Il reconnaît avoir pris connaissance de la nature, de la destination et des modalités de réservation des services disponibles sur notre plateforme de réservation et avoir sollicité et obtenu des informations nécessaires et/ou complémentaires pour effectuer sa réservation en parfaite connaissance de cause. Le client est seul responsable de son choix des services et de leur adéquation à ses besoins, de telle sorte que notre responsabilité ne peut être recherchée à cet égard. La réservation est réputée acceptée par le client à l'issue du processus de réservation.
Conformément à l'’article L.223-2 du Code de la consommation nous vous informons que Bulles d'Auvergne peut être amené a recueillir des données téléphonique. Par ailleurs nous vous informons de votre droit de vous inscrire , gratuitement, sur une liste d'opposition au démarchage téléphonique connue sous le nom de Bloctel.

3. Processus de réservation
Les réservations effectuées par le client se font par l'intermédiaire du bon de réservation dématérialisé accessible en ligne sur notre plateforme de réservation. La réservation est réputée formée dès la réception du bon de réservation. Le client s'engage, préalablement à toute réservation, à compléter les informations demandées sur le bon ou la demande de réservation. Le client atteste de la véracité et de l'exactitude des informations transmises. Après le choix définitif des prestations à réserver, la procédure de réservation comprend notamment la saisie de la carte bancaire en cas de demande de garantie ou de prépaiement, la consultation et l’acceptation des conditions générales de vente et des conditions de vente du tarif réservé avant la validation de la réservation et, enfin, la validation de la réservation par le client.
Vous pouvez consulter la disponibilité des hébergements depuis notre site internet. Sur le calendrier.
Pour les réservations effectuées par le biais de notre système de réservation en ligne avec paiement sécurisé www.bullesdauvergne.com, le montant du séjour sera débité de votre carte bancaire en intégralité à la réservation. Toute commande passée par le client implique l'acceptation des conditions générales de vente.
Pour toute question ou difficulté lors de votre réservation, merci de nous contacter bullesdauvergne@gmail.com
Les réservations sont dématérialisée et se font uniquement via notre centrale de réservation avec notre partenaire stripe sur notre site internet.
Le report de la nuitée peut être demandé par "Bulles d'Auvergne" si des vents supérieurs à 100 km/h sont annoncés. En cas de force majeure (e. a. catastrophe naturelle, …)
contraignant notre site à ne pouvoir assurer ses engagements, celle-ci s'engage à vous décaler votre nuit sans que vous puissiez prétendre à aucun autre dédommagement ou poursuite. En aucun cas un temps pluvieux ne peut faire l'objet d'une annulation ou d'un report sans la perte du montant encaissé à la réservation.

5. Annulation ou modification du fait du client
Il est rappelé au client, conformément à l’article L. 121-21-8 12° du Code de la consommation, qu’il ne dispose pas du droit de rétractation prévu à l’article L. 121-21 du Code de la consommation. Les conditions de vente du tarif réservé précisent les modalités d’annulation et/ou de modification de la réservation. Les réservations avec prépaiement ne pourront faire l’objet d’aucune modification et/ ou annulation. Les sommes versées d’avance que sont les arrhes ne feront l’objet d’aucun remboursement. Dans ce cas, il en est fait mention dans les conditions de vente du tarif. Lorsque les conditions de vente du tarif réservé le permettent, l’annulation de la réservation peut s’effectuer directement auprès de l’établissement, dont les coordonnées téléphoniques sont précisées sur la confirmation de la réservation envoyée par courrier électronique. Toute réservation est nominative et ne peut en aucun cas être cédée à un tiers, que ce soit à titre gratuit ou onéreux.


6. Consommation de la prestation
Tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public amènera l’établissement à demander au client de quitter l’établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Pour les établissements disposant d’un Règlement Intérieur, le client accepte et s’engage à respecter ledit règlement. En cas de non-respect par le client d’une des dispositions du Règlement Intérieur, l’établissement se trouvera dans l’obligation d’inviter le client à quitter l’établissement sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué.


7. Responsabilité
Les photographies présentées sur notre plateforme de réservation ne sont pas contractuelles. Même si tous les meilleurs efforts sont faits pour que les photographies, représentations graphiques et les textes reproduits pour illustrer les établissements présentés donnent un aperçu aussi exact que possible des prestations proposées, des variations peuvent intervenir entre le moment de la réservation et le jour de la consommation du service. L’établissement ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution ou de la mauvaise exécution de la réservation en cas de force majeure, du fait du tiers, du fait du client, notamment l'indisponibilité du réseau internet, impossibilité d’accès au site web, intrusion extérieure, virus informatiques ou en cas prépaiement non autorisé par la banque du porteur. Toute réservation ou paiement qui seraient irréguliers, inopérants, incomplets ou frauduleux pour un motif imputable au client entraînera l’annulation de la commande aux frais du client, sans préjudice de toute action civile ou pénale à l’encontre de ce dernier.


8. Réclamations
Les réclamations relatives à l’inexécution ou à la mauvaise exécution des prestations réservées doivent, sous peine de forclusion, être portées à notre connaissance par écrit dans les huit jours après la date de départ de l’établissement.


9. Prix
Les prix afférents à la réservation des services sont indiqués avant et lors de la réservation. Les prix sont confirmés au client en montant TTC, dans la devise commerciale de l’établissement, et ne sont valables que pour la durée indiquée sur la plateforme de réservation. Si le débit à l’établissement s’effectue dans une monnaie autre que celle confirmée sur la réservation, les frais de change sont à la charge du client. Toutes les réservations, quelle que soit leur origine, sont payables dans la monnaie locale de l’établissement, sauf dispositions particulières indiquées sur place. Sauf mention contraire sur la plateforme de réservation, les prestations complémentaires ne sont pas incluses dans le prix.  Les taxes (taxes locales, taxes de séjour, etc …) le cas échéant, présentées sur la page des tarifs, sont à régler directement sur place auprès de l’établissement. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable à la TVA sera automatiquement répercuté sur les prix indiqués à la date de facturation. Toute modification ou instauration de nouvelles taxes légales ou réglementaires imposées par les autorités compétentes seront automatiquement répercutées sur les prix indiqués à la date de la facturation.


11. Respect de la vie privée
Le client est informé, sur chacun des formulaires de collecte de données à caractère personnel, du caractère obligatoire ou facultatif des réponses par la présence d’un astérisque. Les informations traitées sont destinées à l’établissements, elloha.com, à ses entités, à ses partenaires, à ses prestataires (et notamment aux prestataires de paiement en ligne). Le client autorise elloha.com à communiquer ses données personnelles à des tiers à la condition qu’une telle communication se révèle compatible avec la réalisation des opérations incombant à elloha.com au titre des présentes conditions générales et en lien avec la Charte clients de protection des données personnelles. En particulier lors du paiement en ligne, les coordonnées bancaires du client devront être transmises par le prestataire de paiement stripe.com à la banque de l’établissement, pour l’exécution du contrat de réservation. Le client est informé que ce transfert de données peut donc s’exécuter dans des pays étrangers ne disposant pas d’une protection des données personnelles adéquate au sens de la loi Informatique et Libertés. Cependant, le client consent à ce transfert nécessaire pour l’exécution de sa réservation. Constellation SAS / Stripe.com en leur qualité de professionnel, se sont engagés vis-à-vis de l’établissement à prendre toutes les mesures de sécurité et de respect de la confidentialité des données pour lesdits transferts de données.


12. Convention de preuve
La saisie des informations bancaires requises, ainsi que l’acceptation des présentes conditions générales et du bon ou de la demande de réservation, constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite. Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques d’elloha.com. seront conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. Le client est informé que son adresse IP est enregistrée au moment de la réservation.


13. Force majeure
La force majeure s’entend de tout évènement extérieur aux parties présentant un caractère à la fois imprévisible et insurmontable qui empêche soit le client, soit l’établissement d’assurer tout ou partie des obligations prévues au contrat. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français. Chaque partie ne pourra être tenue responsable à l’égard de l’autre partie en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un évènement de force majeure. Il est expressément convenu que la force majeure suspend, pour les parties, l’exécution de leurs obligations réciproques et que chaque partie supporte la charge des frais qui en découlent.

14 - Médiation Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le consommateur, sous réserve de l’article L.612.2 du code de la consommation, a la faculté d’introduire une demande de résolution amiable par voie de médiation, dans un délai inférieur à un an à compter de sa réclamation écrite auprès du professionnel. Cet établissement a désigné, par adhésion enregistrée sous le numéro 51978/VM/2311/49 la SAS Médiation Solution comme entité de médiation de la consommation. Pour saisir le médiateur, le consommateur doit formuler sa demande : - Soit par écrit à : Sas Médiation Solution - 222 chemin de la bergerie - 01800 Saint Jean de Niost / Tel. 04 82 53 93 06 - Soit par mail à : contact@sasmediationsolution-conso.fr / - Soit en remplissant le formulaire en ligne intitulé « Saisir le médiateur » sur le site www.sasmediationsolution-conso.fr


15. Intégralité
Les présentes Conditions générales de vente, les conditions de vente du tarif réservé par le client, et le bon ou la demande de réservation expriment l'intégralité des obligations des parties. Aucune condition générale ou spécifique communiquée par le client ne pourra s'intégrer aux présentes conditions générales. Les documents formant les engagements contractuels entre les parties sont, par ordre de priorité décroissant, le bon ou la demande de réservation (dont les conditions particulières du tarif réservé) et les présentes conditions générales. En cas de contradiction entre le bon de réservation et les conditions générales, les dispositions figurant au bon de réservation seront les seules applicables pour l’obligation en cause. Les présentes conditions générales de vente par internet peuvent être à tout moment modifiées et/ou complétées par l’établissement. Dans ce cas, la nouvelle version des conditions générales de vente par internet sera mise en ligne par l’établissement. Dès sa mise en ligne sur internet, la nouvelle version des conditions générales de vente par internet s’appliquera automatiquement pour tous les clients.


16.RÉSERVATIONS
Les animaux domestiques ne sont pas admis dans nos hébergements.
L’accès au Spa est réservé uniquement aux clients de Bulles d'Auvergne. Avant d’utiliser le Spa, il vous est demandé de prendre une douche. L’accès au Spa est interdit aux mineurs non accompagnés. Aucune surveillance du Spa n’est assurée.
Départ anticipé, toute interruption de séjour ne pourra donner lieu à aucun remboursement.
nt toutes les consignes de sécurité telles qu’elles vous seront expliquées à votre accueil.
En cas de non respect des consignes, ou deterioration importante du matèriel mis à disposition une pénalité de 5000 euros sera appliquée.
Votre séjour se déroulera sur un domaine privé. Il est strictement interdit d’y faire du feu (hors brasero, bain nordique et poêle à bois). Il est aussi interdit de fumer à l’intérieur de la Bulles et dans la cabane. Les mégots devront être jetés dans l'espace dédié à cet effet.
Objets trouvés A la fin de votre séjour, vous êtes invités à vérifier que vous n'avez laissé aucun effet personnel dans votre hébergement. Tout objet personnel, à l'exclusion des denrées périssables, devra être réclamé dans le mois suivant votre départ. Les objets trouvés sont expédiés après réception du montant des frais de poste relatifs à leur envoi.
Documentation touristique Durant votre séjour, nous mettons à votre disposition la documentation touristique dont vous avez besoin pour vos excursions.
Réclamations Afin de ne pas être tenu pour responsable des éventuels manquements dans l'inventaire de votre hébergement, nous vous demandons de nous signaler tout manquement ou détérioration dès votre heure d'arrivée après votre Afin de vous faire passer un séjour agréable, nous vous invitons à nous signaler tout problème que vous pourriez rencontrer.
 

17 Disponibilité des équipements

Les équipements mis à disposition dans nos logements (bain nordique, vélos à assistance électrique, douches tropicales, etc.) sont destinés à offrir un confort optimal à nos clients. Cependant, nous ne pouvons garantir leur disponibilité en cas d’incident ou de panne imprévue.

18Maintenance et réparations

En cas de maintenance nécessaire ou de problème technique affectant l’un des équipements pendant le séjour, nous mettrons tout en œuvre pour résoudre le problème dans les plus brefs délais. Toutefois, si l’équipement ne peut pas être utilisé pendant la durée du séjour, aucune compensation financière ne sera demandée à notre établissement, sauf accord spécifique avec le client.

19 Indisponibilité des équipements

Dans le cas où un équipement essentiel venait à être indisponible (par exemple, un bain nordique hors service, une panne de vélos à assistance électrique ou une douche tropicale non fonctionnelle), nous nous engageons à informer le client dès que possible. Si l’indisponibilité dépasse un délai raisonnable, nous proposerons une alternative ou un geste commercial, à notre discrétion. Nous ne pourrons en aucun cas être tenus responsables des désagréments occasionnés par des pannes imprévues.

20 Responsabilité limitée

Nous déclinons toute responsabilité en cas d’indisponibilité des équipements ou de services, sauf dans les situations où cette indisponibilité résulte d’une négligence ou d’une mauvaise gestion de notre part. Le client accepte que certains équipements puissent, dans certaines circonstances exceptionnelles, ne pas être disponibles sans que cela ne puisse entraîner un remboursement ou une réduction systématique du tarif de la prestation.

21. Responsabilité des clients

Les clients sont responsables de l’utilisation des équipements mis à leur disposition dans nos logements (bain nordique, vélos à assistance électrique, billard, baby-foot, etc.). Ils s’engagent à utiliser ces équipements en toute sécurité et conformément aux instructions fournies par nos soins. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’accident ou de dommage résultant de l’utilisation des équipements.

22. Activités et équipements à risque

Certaines activités ou équipements peuvent comporter un risque inhérent (par exemple, l’utilisation du bain nordique, des vélos à assistance électrique, ou d’autres équipements extérieurs). Le client accepte de prendre part à ces activités sous sa propre responsabilité et reconnaît être informé des risques potentiels. Nous ne pourrons être tenus responsables en cas de dommage, blessure ou accident survenant lors de l’utilisation de ces équipements ou lors de la pratique d’une activité.

23. Force majeure et événements imprévus

Nous ne pourrons être tenus responsables des accidents ou dommages résultant d’événements imprévus ou indépendants de notre volonté, tels que des conditions météorologiques extrêmes, des pannes techniques des équipements, ou des comportements imprudents de la part des clients.

24. Assurance

Nous conseillons vivement à nos clients de souscrire une assurance personnelle couvrant les accidents, dommages corporels, ou tout autre incident survenant durant leur séjour. Nous ne fournissons pas d’assurance personnelle pour les clients et ne pourrons être tenus responsables des conséquences d’un accident ou d’une blessure.

25. Décharge de responsabilité

En réservant un séjour chez nous, le client accepte de dégager notre responsabilité en cas d’accident ou de dommage survenant pendant son séjour, que ce soit sur notre terrain ou dans le cadre de l’utilisation de nos équipements. Le client s’engage à nous indemniser en cas de réclamation d’un tiers ou d’une autorité en lien avec un incident survenu pendant le séjour.

26Vol ou perte d’objets personnels

Nous déclinons toute responsabilité en cas de vol ou de perte d’objets personnels pendant le séjour. Nous conseillons vivement à nos clients de garder leurs effets personnels en sécurité et de ne pas laisser d’objets de valeur sans surveillance. Nous ne serons pas responsables des objets oubliés, volés ou endommagés durant leur séjour.

27 Dégradation des équipements ou des locaux

Les clients s’engagent à respecter le logement et les équipements mis à leur disposition. En cas de dégradation, de dommage volontaire ou accidentel aux équipements, aux locaux ou aux installations (y compris mais sans se limiter aux meubles, objets décoratifs, appareils, installations électriques, sanitaires, etc.), une indemnisation sera exigée. Le montant de l’indemnisation sera déterminé en fonction du coût de réparation ou du remplacement des biens endommagés.

28. Responsabilité des clients

Les clients sont responsables de tout dommage causé par leur propre fait ou celui de leurs invités, y compris en cas de dégradation des équipements ou des locaux. En cas de vol ou de dégradation, nous nous réservons le droit de demander un remboursement pour la remise en état ou le remplacement des biens endommagés ou volés. Cette somme pourra être prélevée directement sur la carte bancaire utilisée pour la réservation ou demandée par facture.

29. Assurance

Nous conseillons à nos clients de souscrire une assurance couvrant les risques de vol, perte ou dégradation de leurs biens personnels durant leur séjour. Nous ne fournissons aucune assurance personnelle en ce sens et ne serons en aucun cas responsables des pertes ou dégradations survenant pendant le séjour.

30. Responsabilité du client en cas de dysfonctionnement ou d’intempéries

Nous mettons tout en œuvre pour garantir un service de qualité et une expérience agréable pendant votre séjour. Cependant, certains facteurs externes, tels que les conditions météorologiques, les intempéries, ainsi que des dysfonctionnements techniques indépendants de notre volonté, peuvent influencer la qualité de votre séjour.

En particulier, nous ne pouvons être tenus responsables des éventuels désagréments liés aux éléments suivants :

• Luminaires solaires : Les installations d’éclairage extérieur, en particulier les lumières solaires, peuvent être affectées par des conditions de luminosité insuffisante durant la journée. Si les lampes ne se sont pas correctement rechargées en raison de la faible luminosité ou d’un temps nuageux, l’intensité de l’éclairage peut être diminuée en soirée. Nous vous remercions pour votre compréhension à cet égard et vous conseillons de prendre vos précautions en apportant des éclairages supplémentaires si nécessaire.

31. Effets des intempéries sur le confort et la sécurité

Nous faisons tout notre possible pour assurer le confort et la sécurité de nos hôtes, mais nous ne pouvons garantir une protection totale contre des conditions météorologiques extrêmes (par exemple, températures anormalement basses, intempéries hivernales, gel, etc.). En cas d’impossibilité d’utiliser certaines installations (chauffage, eau chaude, etc.) dû à des conditions exceptionnelles, nous nous engageons à intervenir dans les plus brefs délais pour résoudre le problème, mais ne pouvons être responsables des inconvénients liés à ces événements.

32. Régulation des installations

Tous nos équipements sont régulièrement vérifiés et entretenus, mais des défaillances techniques imprévues peuvent se produire. En cas de problème, nous nous engageons à intervenir rapidement pour rétablir les services, cependant, la responsabilité ne peut nous être imputée si un dysfonctionnement survient en raison de facteurs imprévisibles ou d’un usage non conforme aux recommandations d’utilisation.

33. Coresponsabilité du confort et des installations

Le bon déroulement de votre séjour dépend également de l’utilisation et de l’entretien appropriés des équipements mis à votre disposition. Nous vous demandons de suivre les consignes d’utilisation fournies pour éviter tout malentendu ou dysfonctionnement. Par ailleurs, nous vous rappelons que certaines installations, telles que les systèmes de chauffage ou d’éclairage, peuvent être influencées par des facteurs extérieurs (par exemple, les conditions climatiques).

Nous nous efforçons toujours de garantir une expérience positive, mais nous vous remercions de votre compréhension et de votre coopération face aux aléas indépendants de notre volonté.